Le Songe du Vergier une compilation juridique au service du Pouvoir au XIVe siècle
Evrart de Trémaugon et le Songe du Vergier de Marion Schnerb-Lievre
Analyse du Songe du Vergier de Léopold Marcel de Louviers
Les sources du chapitre sur l'impôt dans le Somnium Viridarii de Lydwine Scordia
NOTES
LES SOURCES DU CHAPITRE SUR L'IMPÔT DANS LE SOMNIUM VIRIDARII
* Cet article a été initialement publié dans Romania, t. 117, n°465-466, 1999, p. 115-142.
Cet article ne serait pas paru sans les encouragements de Mme Marion Schnerb et de Mme Françoise Autrand. Qu'elles soient ici remerciées de leur bienveillance. Je remercie d'autre part M. Dominique Poirel d'avoir eu l'obligeance de lire ce texte.
(1) Carl Müller, Ueber das Somnium Viridarii, Beitrag zur Geschichte der Literatur über Kirche und Staat in 14. Jahrhundert, Zeitschriftfür Kirchenrecht... hrsbg. von R. Dowe, t. 14 (1877), p. 134-205.
(2) Somnium Viridarii, éd. M. Schnerb-Lièvre, t. 2, Paris, 1995, p. 545 : " Bien que la liste des sources se soit notablement allongée depuis l'article de Carl Müller, il reste un certain nombre de chapitres dont l'origine n'est pas ou pas encore - connue". M. Schnerb ajoute : "certains de ces chapitres pouvaient être des originaux de l'auteur".
(3) Il existe un autre chapitre sur l'impôt, d'une dizaine de lignes, dans le Somnium Viridarii, I, XXXII qui porte sur les franchises des clercs qui doivent disparaître lorsqu'il y a nécessité de défendre la chose publique. La source de ce chapitre est identifiée : il s'agit de la Disputado inter clericum et militem, éd. N.N. Erickson, Proceedings of the American Philosophical Society, vol. 3, 1967, fin du c. XXX, p. 288-309, Somnium, t. 1, p. 32-33 et t. 2, p. 529.
(4) F. Autrand intitule un chapitre de sa biographie de Charles V « Le père de l'impôt », dans Charles V, Paris, 1994, p. 667-687.
(5) M. Schnerb a divisé le texte du Somnium Viridarii en paragraphes. Le Songe du Vergier, éd. M. Schnerb, Paris, 1982, t. 1, p. XCI. Le chapitre sur l'impôt est partagé en 13 paragraphes.
(6) F. Autrand, Charles V, p. 681.
(7) Somnium, I, CXXXIX, p. 180.
(8) Ibid., I, CXL, p. 180-185.
(9) Identifier sources et citations, sous la dir. de J. Berlioz, Turnhout, 1994, p. 5-6.
(10) Après avoir établi la liste des manuscrits du Somnium, Marion Schnerb a retenu le ms. Mazarine 3522, datant du XVe siècle, comme manuscrit de base, dans Somnium, t. 1, p. XVI-XXIV. J'ai travaillé sur le manuscrit latin BNF, lat. 14305 qui contient les trois quodlibets de Richard de Middleton. Ce manuscrit provient de l'abbaye de Saint-Victor de Paris. Gilbert Ouy et Veronika Gerz von Buren, Le catalogue de la bibliothèque de l'abbaye de Saint-Victor de Paris de Claude de Grandrue, 1514, Paris, 1983. Le manuscrit lat. 14305 est indiqué sous la cote KK3 par Claude de Grandrue.
(11) La quaestio disputata de quodlibet est une discussion sur tout sujet qui plaît (de quodlibet), dont les questions sont posées (a quodlibet) par des étudiants, des bacheliers ou d'autres maîtres. La séance est présidée par le maître deux fois par an : pendant l'Avent et avant Pâques. Cet exercice oral public apparaît à la faculté de théologie de Paris vers 1230.
(12) Richard de Middleton, BNF, lat. 14305, f. 194d. Voir l'édition de la question de Richard de Middleton, cf. infra.
(13) J. Krynen, "Les légistes 'idiots politiques'. Sur l'hostilité des théologiens à l'égard des juristes, en France, au temps de Charles V", Théologie et droit dans la science politique de l'État moderne, 1991, p. 170-198. Par ailleurs, Alain Boureau note "la convergence méthodique et culturelle" des quodlibets et des procédures d'enquête contradictoire qui ont "le même stock d'autorités juridico-théologiques", Droit et théologie au XIIIe siècle, AESC, 6 (1992), p. 1113-1125.
(14) Pour parvenir à la connaissance des causes premières, Aristote énonce l'approche suivante : "Savoir, c'est connaître les causes ; or ces causes sont de quatre sortes : la forme ou quiddité ; la matière ou la nécessité hypothétique ; le moteur et la fin". Aristote, Analyses postérieures, II, 11, 94 a 20, cité par J. Chevalier, Histoire de la Pensée, t. 1 La Pensée Antique, Paris, 1955, n. 2, p. 324-325.
(15) Richard de Middleton, III, 27, infra, § 4 et Somnium, I, CXL, § 9. Sur ce sujet, voir L. Scordia, "Images de la servitude fiscale chez les théologiens de la fin du Moyen Âge", Table ronde sur Les formes de la servitude, (dir.) H. Bresc, Paris X-Nanterre, décembre 1997.
(16) Richard de Middleton, infra, § 4 et Somnium, I, CXL, § 9.
(17) Richard de Middleton, infra, § 4 et Somnium, I, CXL, § 10 suite. On note ici une petite différence de construction, qu'il n'est pas inutile de signaler pour la suite : Richard évoque d'abord le cas des seigneurs inférieurs, alors que le Somnium commence d'abord par le roi et le prince avant de citer le cas des seigneurs inférieurs.
(18) Richard de Middleton, infra §. 7 et Somnium, I, CXL, § 11.
(19) Richard de Middleton, infra, § 10 et Somnium, I, CXL, § 11.
(20) Richard de Middleton, infra, § 7-9 et Somnium, I, CXL, § 12, 13, 13 bis, 13 ter, 13 suite. Comment ne pas penser au trésor de Charles V ?
(21) Richard de Middleton, infra, § 9 et Somnium, I, CXL, § 13 suite.
(22) Richard de Middleton, infra, § 1-2.
(23) Ce passage correspond en fait à la suite de la Decrétale de Grégoire IX, De servis non ordinandis, Corpus iuris canonici, éd. E. Friedberg, livre I, titre XVIII : X. I. 18, t. 2, p. 142, que le Somnium cite donc moins complètement que Richard, qui s'appuie à plusieurs reprises sur de longs extraits des decrétales.
(24) Le manuscrit de référence et les deux manuscrits utilisés comme variantes ont été consultés à l'IRHT, ainsi que les quatre autres manuscrits connus dont M. Schnerb donne la liste, dans Somnium, t. 1, p. XXI-XXIII. On peut lire dans le manuscrit Oxford, Bodleian Library, Laud. Miscellanea 731 (S. C. 1494), f. 42v : "pedagia guidagia et sali(n)aria" ; le manuscrit Oxford, Bodleian Library, Bodley 338 (S.C. 2399) dit au f. 39r "guidagia pedagia et salaria" ; le manuscrit Oxford, Bodleian Library, Bodley 339 (S.C. 2400), f. 71 "pedagia guidagia et salaria" et le Cambridge (Mass.), Harvard University Library, Typ. 127H, ancienne collection de Sir Thomas Phillipps 253, au f.37v "pedagia guidagia et salaria".
(25) Corpus iuris canonici, t. 2, éd. cit., p. 923-924 : Praeterea, quum pedagia, guidagia (et) salinaria tibi legatus interdixerit memoratus : auctoritate apostólica duximus declarandum, illa esse pedagia, salinaria (et) guidagia interdicta, quae non apparent imperatorum, vel regum, vel Lateranensis concili largitione consessa, vel ex antiqua consuetudine a tempore, cuius non exstat memoria introducta, X. 5. 40. 26, De verborum significationis, c. Super quibusdam § Praeterea.
(26) Le père Hocedez (SJ) lui a consacré une étude en 1925, qui portait sur les questions théologiques et doctrinales : R. Hocedez, Richard de Middleton. Sa vie, ses œuvres, sa doctrine, Louvain-Paris, 1925. On peut également consulter la notice de P. Glorieux, dans le Répertoire des maîtres en théologie de Paris au XIIIe siècle, Paris, 1933, t. 2, p. 120-123. L'ouvrage récent de Richard Sharpe fait de Richard un Anglais, A handlist of the latin writers of Great Britain and Ireland before 1540, Turnhout, 1997, p. 493-494.
(27) R. Hocedez montre qu'il y a un décalage entre le commentaire et sa rédaction : après 1284 pour le commentaire et avant 1298 pour la rédaction, Richard de Middleton. Sa vie, ses œuvres, sa doctrine, op. cit., p. 49-55.
(28) Littera septem sigillorum, dans Archivum franciscanum historicum, t. 47(1954), p. 51-53.
(29) Richard de Middleton, De gradu formarum, (éd.) R. Zavalloni, Richard de Middleton et la controverse sur la pluralité des formes, Louvain, 1951, p. 35-210. Ce traité est à rapprocher de sa question disputée 39.
(30) Richard rédige un traité à propos de la bulle de Martin IV, du 13 décembre 1281, "Ad fructes uberes", sur le droit accordé aux Mendiants d'entendre des confessions : Quaestio de privilegio papae Martini IV, (éd.) F. Delorme, Quaracchi, 1925.
(31) P. H. Lippens, Archivum franciscanum historicum, t. 37 (1944), p. 25-27.
(32) Archivum franciscanum historicum, t. 3 (1910), p. 138. Les incertitudes biographiques tiennent à l'origine géographique de Richard et à ses liens avec le futur saint Louis de Toulouse. En fut-il le précepteur ? Voir à ce sujet les articles de W. Lampen, Archivum franciscanum historicum, t. 18 (1925) p. 298-300 ; t. 19 (1926), p. 113-114 ; t. 23 (1930), p. 246-248.
(33) Pour la liste des manuscrits des œuvres de Richard, on peut consulter Hocedez, Richard de Middleton. Sa vie, ses œuvres, sa doctrine, op. cit., p. 14-27 ; P. Glorieux, Répertoire des maîtres en théologie de Paris au XIIIe siècle, Paris, 1934, p. 120-123 ; V. Doucet, Maîtres franciscains de Paris. Supplément au Répertoire des maîtres en théologie, dans Archivum franciscanum historicum, t. 27 (1934), p. 554-555. Ses quodlibets ont été édités 6 fois au XVIe siècle (Venise 1507, 1509, Paris 1510, 1519, 1529, Brescia 1591). Il n'y a pas d'édition depuis le XVIe siècle.
(34) Chartularium Universitatis Parisiensis, (éd.) H. Denifle, Paris, 1881, t. II, p. 109, cité par R. Hocedez, Richard de Middleton. Sa vie, ses œuvres, sa doctrine, op. cit.,op. cit., p. 112.
(35) Unde eciam Jacobus de Viterbio in suis questionibus de quodlibet hanc opinionem tenuit, dans Somnium, I, LXXVII, § 1, p. 88.
(36) Il y a cependant une question d'un « Ricardi » à identifier dans Recherches sur la librairie de Charles V, de L. Delisle, Paris, 1905, t. 2, p. 56. Le n° 318 est ainsi décrit : Quaestiones de potencia Dei, de anima, de virtutibus in communi, Thome de Aquino ; questio pertracta de graduum pluritate Ricardi. Couvert d'ais et de cuir blanc, escript en latin, de lettre et de forme, a deux coulombes. Comm. : est infinita. Fin : aformis substancialibus. A deux fermoirs de laiton. 3 1. A 572, B 597, D 432, E 468, F 439 ». Les trois premiers textes sont des questions disputées de Thomas d'Aquin. C'est la question sur l'unité des formes de ce "Ricardi" qui nous intrigue. La question de la constitution métaphysique de l'homme (unité ou pluralité des formes) est alors fortement discutée par les théologiens. Richard de Middleton a participé à cette réflexion, supra, n. 29. Il soutient dans son De gradu formarum la thèse de la pluralité des formes.
(37) La question posée est la même que celle du quodlibet de 1287. Cf. Richard de Middleton, Livre II, di. 44, art. 3, q. I, Commentaria in libros sententiarum, éd. Venise, 1507-1509, f. 175b-175d : Utrum subditi teneantur obedire dominis temporalibus in solvendo tallias de novo impositas que etiam non vergunt in utilitatem dominorum.
(38) La Summa Astesana ne se trouve pas dans la librairie de Charles V. Elle est néanmoins connue d'Évrart de Trémaugon qui la cite dans sa deuxième leçon, me signale Mme Schnerb.
(39) Cf. l'article d'E. Mangenot, Dictionnaire de Théologie Catholique, Paris, 1903, t. 12, col. 2142. P. Giorgino, Sponsalium institutum in Fr. Astesani de Ast. Summade casibus, Catalinae, 1942, p. 4-17. A.M. Hamelin, Tractatus de Usuris,14, 1962, n. 10-13, p. 57-58.
(40) Astesanus d'Asti, Summa de casibus conscientiae, BNF, lat. 3254, article 4, du titre 31 du livre I, f. 36d-38a. Voir l'édition de cet extrait infra.
(41) Supra, n. 17.
(42) A identifier respectivement en Bernard de Bottone, Hostiensis, Raymond de Penyafort, Innocensius et "Rod.", infra.
(43) P. Michaud-Quantin consacre plusieurs pages à la plus célèbre des sommes de casuistique, Sommes de casuistique et manuels de confession au Moyen Age (XII-XVIe siècles), dans Analecta Mediaevalia Namurcensia, t. 13 (1962), p. 34-43. La Summa est d'abord divisée en 3 livres. Un quatrième est ajouté après 1234, portant sur le mariage. Le livre I traite des péchés envers Dieu, le livre II des péchés envers le prochain, et le livre III du sacrement de l'ordre et de la fonction ecclésiastique.
(44) En 1234, Grégoire IX charge le canoniste dominicain de composer le recueil officiel des decrétales.
(45) P. Michaud-Quantin,Sommes de casuistique et manuels de confession au Moyen Age (XII-XVIe siècles), op. cit., p. 34-43.
(46) Le § 6 du chapitre CXL complète le § 5 en évoquant le cas de la chevalerie du fils et le mariage de la fille du seigneur. Ce thème ne se trouve pas dans Raymond de Penyafort qui dit « alia causa similis » mais dans le passage selon "Rod.". Quelle est l'autorité correspondant à ces initiales ? Énumérons les renseignements donnés par le texte : les références à "Rod." suivent toujours les citations de Raymond de Penyafort. On peut donc supposer qu'il s'agit d'une glose. La Summa de casibus poenitenciae a été glosée par Guillaume de Rennes vers 1240. Sa glose est identique quant au sens mais ne correspond pas mot à mot au texte cité par Astesanus, dans BNF, lat. 3249, f. 80-81 . Or ce dernier est habituellement très fidèle dans ces emprunts. De plus, il faudrait considérer qu'il dit "Rod. "pour les initiales du nom de Guillelmus Redonensis et qu'Astesanus a utilisé un autre manuscrit. J'ai pensé un moment à "God." et non "Rod." pour Godefredus de Trani, canoniste mort en 1245, dont la Summa super títulos decretalium est connue d'Évrart de Trémaugon, qui la cite dans sa répétition. Cf. G. Giordanengo, De la faculté de décret aux negocia régis. Une répétition d'Évrart de Trémaugon (Paris, 1371), dans Droits savants et pratique française du pouvoir (XI-XV siècles), Bordeaux, 1992, p. 216 et n. 28, p. 222. La vérification faite dans l'édition de Lyon de 1519 n'est pas concluante. Il existe un Rodericus, dominicain, ayant rédigé une Epístola de poenitentia et de modo confitendi dont Thomas Kaepelli signale un fragment dans le manuscrit Vat. lat. 1238, f. 79-80v, dans Scriptores Ordinis Praedicatorum Medii Aevi, Rome, 1984, t. 3, p. 328. Ce Rodericus du XIIIe-XIVe siècle, dont les initiales correspondraient, est à peu près inconnu. Cette autorité qu'il est délicat d'identifier absolument est la source de quelques mots du § 3 du Somnium et du § 6. Infra, Astesanus § 12 et 16.
(47) Le manuscrit sur lequel travaille Astesanus n'existe plus que sous la forme de la première édition romaine de la Summa de casibus poenitentiae en 1602. Ce texte est utilisé et répertorié dans l'édition récente de X. Ochoa et A. Diez, Rome, 1976, sous la lettre E.
(48) Hostiensis, Commentaria in quinquee Decretalium, Rome, 1473, 3. 39. 6, De censibus : Exquibus casis possit fieri exactio in ecclesiis. Sed num quid sine causa potest hoc concederee Raymundus innuit quod non immo requirit causa ut quia concessum est pro defensione strate publice contra predones in terra vel piratas in aqua vel pro defensione fidei et patrie contra paganos vel hereeticos vel alia simili justa causa in quibus casibus si is qui recipit facit hoc propter quod pedagium constitutum fuit licite et sine scrupulo conscientie (S. CXL. 2 bis). Cet extrait est à comparer avec Astesanus, infra, § 7.
(49) Ce passage est à rapprocher de la question de quodlibet de Henri de Gand, XIV, 8. Voir L. Scordia, "Images de la servitude fiscale chez les théologiens de la fin du Moyen Âge", art. cit., supra, n. 15.
(50) On trouve cependant un exemplaire de la Summa de Raymond de Penyafort dans la bibliothèque de Charles V. Voir les Recherches sur la librairie de Charles V, de L. Delisle, Paris, 1905, t. 2, p. 57, n° 321 : "Summa de casibus secundum magistrum Raymundum, a deux fermoirs petis, couvert de cuir vert, a bouillons, escript en latin de menue lettre de forme, a deux coulombes. Comm. : sufficit ad. Fin : nal'habundancia. Sans fermois. -5 s - A 609. B 622. E489. F 459".
(51) Prenons comme exemple, les § 17-18, infra, où l'on voit Richard succéder à Raymond.
(52) R. Dragonetti, Le mirage des sources. L'art du faux dans le roman médiéval, Paris, 1987, p. 41.
(53) F. Autrand, Charles V, op., cit., p. 683.
(54) Le fouage est un impôt de répartition dont la masse globale est déterminée a priori puis divisée par un nombre de paroisses, ce qui est différent de l'impôt de quotité qui est fonction d'un taux, fixé a priori, J. Favier, Finances et fiscalité au bas Moyen Âge, Paris, p. 15-16.
(55) Supra, n. 15.
(56) Texte inédit 1 : La question de quodlibet de Richard de Middleton est donnée in extenso, en respectant les leçons parfois fautives du manuscrit du fonds latin 14305, f. 194d-195b, de la BNF. Compte tenu de l'intérêt intrinsèque de cette question, j'ai le projet d'en faire une édition critique. Les paragraphes correspondent aux pieds de mouche rouges ou bleus du scribe. Ils ont été numérotés pour faciliter les comparaisons entre les textes 1 (lat. 14305) et 2 (lat. 3254). Les abréviations, fort nombreuses, surtout dans le lat. 3254, ont été résolues. L'orthographe a été uniformisée pour faciliter la lecture des deux textes : j / i, v / u ... La numérotation romaine a été convertie en numérotation arabe. La ponctuation et l'usage des majuscules ont été revus pour les rapprocher des usages courants. Les omissions sont encadrées par des crochets carrés. Les passages mis en gras sont ceux que l'on retrouve dans le Somnium Viridarii, avec indication de l'emplacement, par exemple : S. CXL. 7 pour Somnium Viridarii, chapitre CXL, § 7. Les quelques inversions de mots entre la source quodlibétique, la Summa Astesana et la compilation d'Évrart n'ont pas été signalées. Les références aux autorités bibliques, juridiques et philosophiques sont indiquées avec circonspection et marquées en caractères élargis. Les citations identifiées sont en italique.
(57) Pierre, Ie Épître, chapitre 2, 18.
(58) Paul, Épître aux Éphésiens, 6, 5.
(59) Aristote, La Politique, I, 4, 1254a, 10-15.
(60) Decrétale de Grégoire IX, livre 1, titre 18, De servis non ordinandis et eorum mamissione, il s'agit du canon 2, De servorum. Corpus iuris canonici, éd. Friedberg, Leipzig, 1879, t. II, p. 142 : X. 1. 18. 2. La citation est tronquée et déformée.
(61) X. 3. 39. 7, De censibus, c. Prohibemus, II, p. 623.
(62) X. 3. 39. 3, De censibus, c. Scientes, II, p. 622.
(63) X. 3. 39. 3, De censibus, c. Ecclesiis, II, p. 624.
(64) X. 3. 39. 10, De censibus, c. Innovamus, II, p. 624.
(65) X. 5. 40. 26, De verborum significationis, c. Super quibusdam § Praeterea, II, p. 923-924. Supra, n. 25.
(66) Code, Nova vectigalia pour Vectigalia nova institui non posse, livre 4, titre 62, lois 1-3, Vectigalia, Corpus iuris civilis, (éd.) P. Krueger et T. Mommsen, Berlin, 1954, II, p. 187-188 : C. 4. 62. 1-3.
(67) Digeste, Livre I, titre 3, fragment 11 ou 21, De legibus et senatus consulis et longa consuetudine, l. Et ideo, Corpus iuris civilis, (éd.) P. Krueger et T. Mommsen, Berlin, 1954, 1, p. 6 : D. 1. 3. 11/21.
(68) D. 39. 4. 10, De publicanis et vectigalibus et commissis, I. Vectigalia, I, p. 650.
(69) C. 4. 62. 1, 3, Nova vectigalia pour Vectigalia nova instituí non posse, I. Vectigalia, II, p. 187-188.
(70) Texte inédit 2 : L'extrait de la Summa Astesana est donné d'après le manuscrit du fonds latin 3254 de la BNF, f. 27d-28d. "In nomine Domini. Amen. Incipit Summa de Casibus...compilata per fratrem Astexanus de Ast, de ordine fratrum minorum". La description l'indique comme datant du XIVe siècle, parchemin, 326 ff , à 2 colonnes, 435 x 290 mm. L'extrait appartient à la Prime partis, liber primus, titulus 31, De sexto precepto s. Non mechaberis, articulus quartus De pedagiis. Une coupure est indiquée § 7 : [...].
(71) Hostiensis, Glose de la decrétale X. 3. 39. 10, De censibus, c. Innovamus, Summa in quinqu libros Decretalium, Rome 1473.
(72) X. 5. 40. 26 : De verborum significatione, c. Super quibusdam, § Praeterea, Corpus iuris canonici, II, p. 923-924.
(73) D. 39. 4. 10, De publicanis et vectigalibus et commissis, 1. Vectigalia, I, p. 650.
(74) X, 3. 39. 10, De censibus, c. Innovamus, II, p. 624.
(75) C. 62. 1. 2, Nova vectigalia pour Vectigalia nova instituí non posse, 1. Vectigalia, II, p. 187-188.
(76) Hostiensis, Glose de la decrétale X. 3. 39. 10, De censibus, c. Innovamus, Summa in quinque libros Decretalium, Rome 1473.
(77) X. 4. 17. 13, Qui filii sint legitimi, c. Per venerabilem, II, p. 714-716.
(78) D. 1.2. 9, De origine juris, § Deinde quia difficile, I, p. 30.
(79) Innocencius, Glose de la decrétale X. 3. 39, 10, De censibus, c. Innovamus, Commentaria in quinque libros Decretalium, Francfort, 1570, réimpr., Francfort, 1968, f. 446 r. "Mais la glose d'Hostiensis est plus proche du texte", Somnium, I, n. 2, p. 360.
(80) Bernard de Bottone ou Bernard de Parme est un canoniste mort vers 1266. Il existe quatre versions de sa glose des decrétales (le 1234-1241 ; 2e 1243-1245 ; 3e 1245-1253 ; 4e 1263-1266). St. Kuttner et B. Smalley, The 'Glosa ordinaria' to the Gregorian Decretals, English Historical Review, t. 6 (1945), p. 97-105. Casus longi super quinque libros decretalium, Bologne, 1487.
(81) Bernard de Bottone, X. 5. 40. 26 : De verborum significatione, c. Super quibusdam, § Praeterea, Corpus iuris canonici, II, p. 923-4.
(82) C. 4. 62. 2-3, Nova vectigalia pour Vectigalia nova institui non posse, 1. Vectigalia, II, p. 187-188.
(83) Supra, n. 42. Bernard de Bottone, X. 5. 40. 26 : De verborum significatione, c. Super quibusdam, § Praeterea, Corpus iuris canonici, II, p. 923-924.
(84) Raymond de Penyafort, Summa de casibus poenitenciae, éd. X. Ochoa et A. Diez, Rome, 1976, Liber II, Titulus 5, De raptoribus, praedonibus et incendariis, § 13, p. 478-479. Astesanus § 7. C'est l'édition romaine de 1602 qui à la citation d'Astesanus, supra, n. 47, f. 178.
(85) Raymond de Penyafort, ibid., § 15, p. 481-482. Astesanus § 8. Dans l'édition romaine, f. 181-182.
(86) Hostiensis, X. 3. 49. 4, De immunitate ecclesiarum, c. Non minus. II, p. 654-655. Le texte cité par Astesanus est plus proche de Raymond de Penyafort que de la glose d'Hostiensis. Dans l'édition romaine, f. 181-182.
(87) X. 1. 35. 1, De pactis, c. Antigonus, II, p. 203-204.
(88) Supra, n. 46.
(89) Raymond de Penyafort, ibid., §15, p. 482. Dans l'édition romaine, f. 181-182.
(90) X. 3. 39. 5-7, De censibus, c. Pervenit, c. Cum Apostolus, c. Prohibemus, II, p. 622-623.
(91) Rod., Gloses de Moderate petere et Vel indirecte. Supra, n. 46.
(92) Décret de Gratien, Pars 2, causa 1, quaestio II, c. 1 Placuit, c. 2 Quam pio, Corpus iuris canonici, I, p. 407-408 : Grat. 1. 2. 1-2.
(93) Rod., Glose de Pro defensione patrie. Supra, n. 46.
(94) X. 3. 49. 2, De immunitate ecclesiarum, c. Pervenit, II, p. 654.
(95) Grat. 10. 3. 3, Unio, I, p. 623.
(96) X. 3. 39. 5-7, De censibus, c. Pervenit, c. Cum Apostolus, c. Prohibemus, II, p. 622-623.
(97) Raymond de Penyafort, ibid, § 15, p. 482-483. Dans l'édition romaine, f. 181-182.
(98) Rod., Glose de Alia causa similis, Supra, n. 46.
(99) Raymond de Penyafort, ibid., §15, p. 483. Dans l'édition romaine, f. 181-182.
(100) Richard de Middleton, III, 27, supra, § 4-5.
(101) Aristote, La Politique, I, 4, 1254a, 10-15.
(102) X, 1, 18, 2, De servis non ordinandis, c. De servorum, II, p. 141-142.
(103) D. 39. 4. 10, De publicanis et vectigalibus et commissis, 1. Vectigalia, I, p. 650.
(104) X. 3. 39. 10, De censibus, c. Innovamus, II, p. 624.
(105) X. 5. 40. 26 : De verborum significatione, c. Super quibusdam, § Corpus iuris canonici, II, p. 923-4.
(106) C. 4. 62. 1-4, Nova vectigalia pour Vectigalia nova institui non posse, 1. Vectigalia, II, p. 187-188.
(107) Matthieu, 17,25.
(108) S. Augustin, Quaestionum evangeliorum, I, 23, P. L., 35, 1327.
(109) Supra, n. 57.
(110) Richard de Middleton, III, 27, supra, § 7.
(111) Ibidem.
(112) Ibid.